{"id":610,"date":"2017-12-06T21:20:41","date_gmt":"2017-12-06T21:20:41","guid":{"rendered":"http:\/\/www.fivecontinentseditions.com\/?page_id=610"},"modified":"2018-02-28T15:18:06","modified_gmt":"2018-02-28T15:18:06","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.fivecontinentseditions.com\/fr\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"<p><strong>Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente<\/strong><\/p>\n<p><strong>1. Pr\u00e9ambule<\/strong><\/p>\n<p>Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (les \u00ab <strong>Conditions G\u00e9n\u00e9rales<\/strong> \u00bb) \u00e9tablissent les termes et les modalit\u00e9s pour l\u2019achat des Produits tels qu\u2019ils sont d\u00e9finis plus bas, disponibles sur le site www.fivecontinentseditions.com (le \u00ab <strong>Site<\/strong> \u00bb) et distribu\u00e9s par 5 Continents Editions S.r.l., soci\u00e9t\u00e9 sise \u00e0Milan, Piazza Caiazzo, 1 20124 Num\u00e9ro de TVA 03441090960 \u2014 Registre des Entreprises de Milan (\u00ab <strong>5 Continents \u00e9ditions<\/strong> \u00bb).<\/p>\n<p>Aussi, nous vous invitons \u00e0lire attentivement les Conditions G\u00e9n\u00e9rales qui doivent \u00eatre accept\u00e9es par l\u2019utilisateur au moment de l\u2019envoi de la commande pour l\u2019achat des Produits.<\/p>\n<p>5 Continents Editions se r\u00e9serve le droit de modifier les Conditions G\u00e9n\u00e9rales \u00e0tout moment et sans pr\u00e9avis. Pour cette raison, nous vous invitons \u00e0visiter r\u00e9guli\u00e8rement le Site pour conna\u00eetre l\u2019\u00e9tat actualis\u00e9 des Conditions G\u00e9n\u00e9rales appliqu\u00e9es.<\/p>\n<p>A travers le Site, il est possible d\u2019acheter des produits de type \u00e9ditorial (les \u00ab <strong>Produits<\/strong> \u00bb). Dans le cas o\u00f9 les caract\u00e9ristiques du Produit le rendraient n\u00e9cessaire, les Conditions G\u00e9n\u00e9rales sont compl\u00e9t\u00e9es par des instructions techniques sp\u00e9cifiques indiqu\u00e9es sur le Site (le \u00ab <strong>Conditions particuli\u00e8res<\/strong> \u00bb). En cas de conflit entre les Conditions G\u00e9n\u00e9rales et les Conditions Particuli\u00e8res, ces derni\u00e8res pr\u00e9valent.<\/p>\n<p><strong>2. Enregistrement sur le Site<\/strong><\/p>\n<p>Pour pouvoir proc\u00e9der \u00e0 l\u2019achat des Produits, l\u2019utilisateur est tenu de proc\u00e9der \u00e0 l\u2019enregistrement gratuit sur le Site (l\u2019\u00ab <strong>Enregistrement<\/strong> \u00bb).<\/p>\n<p>Aux fins de l\u2019Enregistrement, l\u2019utilisateur doit \u00eatre majeur. L\u2019utilisateur doit, \u00e9galement, communiquer les informations requises aux fins de l\u2019Enregistrement ; les donn\u00e9es doivent \u00eatre correctes et compl\u00e8tes et il responsable de la mise \u00e0jour des donn\u00e9es \u00e0effectuer en utilisant identifiant et mot de passe d\u2019acc\u00e8s.<\/p>\n<p>L\u2019utilisateur a la facult\u00e9 de proc\u00e9der \u00e0 l\u2019annulation de l\u2019Enregistrement \u00e0tout moment en contactant 5 Continents Editions par e-mail \u00e0envoyer \u00e0 l\u2019adresse <a href=\"mailto:info@fivecontinentseditions.com\">info@fivecontinentseditions.com<\/a>.<\/p>\n<p>Il est interdit de communiquer des donn\u00e9es fausses, invent\u00e9es et\/ou de fantaisistes aux fin de l\u2019Enregistrement ; les donn\u00e9es d\u2019identification et l\u2019e-mail doivent \u00eatre uniquement des donn\u00e9es propres et personnelles r\u00e9elles et non pas les donn\u00e9es de tiers. Il est express\u00e9ment interdit d\u2019effectuer de doubles Enregistrements correspondants \u00e0une seule personne ainsi que d\u2019indiquer les donn\u00e9es de tiers. 5 Continents Editions se r\u00e9serve d\u2019engager des poursuites en cas de violation et d\u2019abus, dans l\u2019int\u00e9r\u00eat et pour la protection de tous les consommateurs et se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de refuser, \u00e0sa seule discr\u00e9tion, l\u2019Enregistrement de tout utilisateur.<\/p>\n<p><strong>3. Objet du Contrat<\/strong><\/p>\n<p>Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales ont pour objet le r\u00e8glement de l\u2019achat des Produits effectu\u00e9 \u00e0distance via Internet sur le Site de 5 Continents Editions.<\/p>\n<p>Les dispositions des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales s\u2019appliquent indistinctement \u00e0tous les utilisateurs, sauf les dispositions pour lesquelles est express\u00e9ment pr\u00e9vue l\u2019applicabilit\u00e9 aux seuls \u00ab <strong>Clients Consommateurs<\/strong> \u00bb. Par Clients Consommateurs, il faut entendre les utilisateurs ayant la qualit\u00e9 de \u00ab consommateurs \u00bb, tels qu\u2019ils sont d\u00e9finis par l\u2019article 3, alin\u00e9a 1, lettre a) du D\u00e9cret l\u00e9gislatif n\u00c2\u00b0206\/2005 (le \u00ab <strong>Code du Consommation<\/strong> \u00bb), \u00e0savoir les personnes physiques qui agissent \u00e0des fins autres que les activit\u00e9s men\u00e9es \u00e0des fins entrepreneuriales, commerciales ou professionnelles, \u00e9tant express\u00e9ment exclues les personnes telles que, \u00e0seul titre d\u2019exemples, les commer\u00e7ants, les grossistes et les revendeurs qui revendent les Produits \u00e0des tiers. L\u2019utilisateur qui envoie une commande d\u2019achat en fournissant son num\u00e9ro de TVA dans la section r\u00e9serv\u00e9es \u00e0ses donn\u00e9es personnelles d\u2019identification est suppos\u00e9 de pas \u00eatre un Client Consommateur.<\/p>\n<p><strong>4. \u00e9tablissement du Contrat et acceptation des Conditions G\u00e9n\u00e9rales<\/strong><\/p>\n<p>Avec l\u2019envoi via Internet de la commande (la \u00ab <strong>Commande<\/strong> \u00bb), l\u2019utilisateur transmet \u00e05 Continents Editions une proposition d\u2019achat du Produit et\/ou des Produits pr\u00e9sents dans le \u00ab <strong>Chariot<\/strong> \u00bb, instrument accessible sur le Site une fois l\u2019Enregistrement effectu\u00e9. Le contrat d\u2019achat entre 5 Continents Editions et l\u2019utilisateur est conclu au moment de l\u2019acceptation, y compris seulement partielle, de la commande par 5 Continents Editions. Cette acceptation est communiqu\u00e9e par e-mail, conform\u00e9ment aux modalit\u00e9s d\u00e9crites \u00e0 l\u2019article 5 (la \u00ab <strong>Confirmation de commande<\/strong> \u00bb).<\/p>\n<p>L\u2019utilisateur qui effectue la commande conform\u00e9ment aux modalit\u00e9s pr\u00e9vues \u00e0 l\u2019article 5 (le \u00ab <strong>Client<\/strong> \u00bb) accepte sans condition et s\u2019engage \u00e0respecter dans ses rapports avec 5 Continents Editions les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales ainsi que les modalit\u00e9s de paiement, en d\u00e9clarant avoir pris connaissance et accept\u00e9 toutes les indications qu\u2019elles contiennent, acceptant \u00e9galement que 5 Continents Editions ne peut \u00eatre engag\u00e9 par des conditions diff\u00e9rentes qui n\u2019aurait pas \u00e9t\u00e9 pr\u00e9alablement convenues par \u00e9crit.<\/p>\n<p>Le Client s\u2019engage, une fois la proc\u00e9dure d\u2019achat on-line conclue, \u00e0imprimer et conserver les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\n<p>Tout droit au d\u00e9dommagement ou indemnisation est exclu, ainsi que toute responsabilit\u00e9 contractuelle ou extracontractuelle, en cas de dommages directs ou indirects, d\u00e9rivant de la non-acceptation, quand bien m\u00eame partielle, d\u2019une Commande par 5 Continents Editions.<\/p>\n<p><strong>5. Modalit\u00e9s d\u2019achat<\/strong><\/p>\n<p>L&rsquo;achat des Produits, disponibles comme tels qu\u2019ils sont pr\u00e9sent\u00e9es et d\u00e9crits en ligne dans les fiches descriptives correspondantes, est effectu\u00e9 par l\u2019utilisateur au prix qui y est indiqu\u00e9, \u00e0confirmer au moment de l\u2019envoi de la commande. Il reste entendu que l\u2019image qui accompagne la fiche descriptive d\u2019un Produit peut ne pas \u00eatre parfaitement repr\u00e9sentative de ses caract\u00e9ristiques ext\u00e9rieures et qu\u2019elle peut faire pr\u00e9senter des diff\u00e9rences concernant couleur, dimensions et produits accessoires pr\u00e9sents sur la figure. Toutes les informations de soutien \u00e0 l\u2019achat doivent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme un simple mat\u00e9riel g\u00e9n\u00e9rique d\u2019information qui ne se r\u00e9f\u00e8re pas aux caract\u00e9ristiques r\u00e9elles de chaque conditionnement d\u2019un Produit.<\/p>\n<p>A tout moment, l\u2019utilisateur peut contr\u00f4ler le Chariot de ses achats en cliquant sur l\u2019ic\u00f4ne \u00ab <em>Votre Chariot<\/em> \u00bb. Depuis la page du Chariot, il est possible de s\u00e9lectionner d\u2019autres Produits ou bien de proc\u00e9der \u00e0 l\u2019achat ; dans ce denier cas, sont demand\u00e9es les donn\u00e9es n\u00e9cessaires \u00e0 la transaction et \u00e0 l\u2019exp\u00e9dition. Dans tous les cas, avant l\u2019envoi de la commande, l\u2019utilisateur \u00e0 la possibilit\u00e9 de corriger les donn\u00e9es saisies dans le cas o\u00f9 elles pr\u00e9senteraient des erreurs.<\/p>\n<p>Avant l\u2019envoi de la Commande, \u00e0 l\u2019attention de l\u2019utilisateur, sont rappel\u00e9s le prix de chaque Produit s\u00e9lectionn\u00e9, le prix total en cas d\u2019achat de plusieurs Produits ainsi que les frais de livraison et de gestion.<\/p>\n<p>La bonne r\u00e9ception de la commande d\u2019achat est confirm\u00e9e au Client par l\u2019envoi d\u2019un e-mail de confirmation de commande \u00e0 l\u2019adresse e-mail communiqu\u00e9e au moment de l\u2019Enregistrement sur le Site, message dans lequel sont rappel\u00e9s les Conditions G\u00e9n\u00e9rales et Particuli\u00e8res, si applicables, les informations relatives au Produit achet\u00e9, le prix, le moyen de paiement utilis\u00e9, les frais de livraison ainsi que les informations sur le droit d\u2019annulation (voir article 11), \u00e0cet effet est \u00e9galement fourni le formulaire type d\u2019annulation. Dans le message de confirmation de commande, figure \u00e9galement la date et l\u2019heure de l\u2019achat, le nom du Client et le \u00ab <strong>Num\u00e9ro de commande<\/strong> \u00bb \u00e0utiliser pour toute communication.<\/p>\n<p><strong>6. Modalit\u00e9s de paiement<\/strong><\/p>\n<p>Le prix de tous les Produits en vente sur le Site est indiqu\u00e9 en Euros.<\/p>\n<p>Le paiement des Produits achet\u00e9s et les frais de livraison et de gestion doit \u00eatre effectu\u00e9 par le Client \u00e0travers l\u2019un des moyens de paiement suivants :<\/p>\n<ul>\n<li>par carte de cr\u00e9dit \u00e0travers le site prot\u00e9g\u00e9 de PayPal. Pour les achats effectu\u00e9s par carte de cr\u00e9dit, 5 Continents Editions ne peut \u00eatre tenu pour responsable de l\u2019\u00e9ventuelle utilisation frauduleuse et illicite de cartes de cr\u00e9dit de la part de tiers lors du paiement des produits achet\u00e9s. A aucun moment de la proc\u00e9dure d\u2019achat 5 Continents Editions ne d\u00e9tient ni n\u2019est en mesure de conna\u00eetre les informations relatives \u00e0 la carte de cr\u00e9dit de l\u2019acheteur, lesquelles sont transmises \u00e0travers une connexion s\u00e9curis\u00e9e directement par la soci\u00e9t\u00e9 qui g\u00e8re la transaction.<\/li>\n<\/ul>\n<ul>\n<li>\u00e0travers le syst\u00e8me PayPal. Dans le cas o\u00f9 les Produits achet\u00e9s seraient r\u00e9gl\u00e9s \u00e0travers la modalit\u00e9 de paiement PayPal, au moment de la transaction en ligne, PayPal d\u00e9bite imm\u00e9diatement le Client du montant de l\u2019achat effectu\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n<ul>\n<li>par virement bancaire<strong>.<\/strong> Le virement bancaire doit \u00eatre effectu\u00e9 en faveur de :<br \/>\n5 CONTINENTS EDITIONS SRL<br \/>\nIBAN: IT88J0311101654000000002176<br \/>\nSwift code\/Bic:  BLOPIT22550UBI BANCA S.P.A.<br \/>\nFILIALE DI MILANO DORIA<br \/>\nVia Pier Luigi da Palestrina angolo Via Andrea Doria n. 12<br \/>\n20124 Milano &#8211; Mi<br \/>\nABI 03111<br \/>\nCAB 01654Comme motif du virement bancaire, il est n\u00e9cessaire d\u2019indiquer le Num\u00e9ro de commande, la date de commande, le pr\u00e9nom et le nom du Client.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Le co\u00fbt du transport est indiqu\u00e9 sur la page correspondante du Site que le Client doit veiller \u00e0consulter avant de confirmer la Commande. En cas de livraison \u00e0 l\u2019\u00e9tranger, sont \u00e0 la charge du Client les \u00e9ventuels co\u00fbts suppl\u00e9mentaires (imp\u00f4ts et autres taxes pr\u00e9vus par la r\u00e9glementation en vigueur dans le pays de destination).<\/p>\n<p>5 Continents Editions proc\u00e8de \u00e0 la livraison du Produit achet\u00e9 uniquement apr\u00e8s que la somme due \u00e05 Continents Editions S.r.l. a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9dit\u00e9e. Dans le cas o\u00f9 cette somme ne serait pas cr\u00e9dit\u00e9e ou ne le serait que partiellement, 5 Continents Editions se r\u00e9serve d\u00e9s \u00e0pr\u00e9sent la facult\u00e9 de d\u00e9clarer le contrat r\u00e9sili\u00e9 de droit, par envoi d\u2019une communication \u00e9crite \u00e0 l\u2019adresse e-mail du Client.<\/p>\n<p>Sur demande, 5 Continents Editions S.r.l. enverra par e- mail \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e par le Client, une facture en bonne et due forme du Produit achet\u00e9 et exp\u00e9di\u00e9 \u00e0 l\u2019adresse fournie par le Client.<\/p>\n<p><strong>7. Disponibilit\u00e9 des Produits<\/strong><\/p>\n<p>Les Produits propos\u00e9s sur le Site sont en nombre limit\u00e9 et il n\u2019est pas exclu que, en raison de la pr\u00e9sence simultan\u00e9e sur le Site de plusieurs utilisateurs, un Produit command\u00e9 ne soit plus disponible apr\u00e8s la prise en charge de la commande. Dans tous les cas d\u2019indisponibilit\u00e9 du Produit command\u00e9, le Client en est aussit\u00f4t inform\u00e9 par e-mail et la Commande correspondante est annul\u00e9e et, si la confirmation de commande a d\u00e9j\u00e0\u00e9t\u00e9 envoy\u00e9e au Client, le contrat d\u2019achat correspondant s\u2019entend r\u00e9sili\u00e9 de droit.<\/p>\n<p>Dans tous les cas, si le paiement a d\u00e9j\u00e0\u00e9t\u00e9 effectu\u00e9, 5 Continents Editions remboursera au Client la somme pay\u00e9e dans un d\u00e9lai de 30 jours ouvrables \u00e0compter du jour suivant l\u2019envoi de la commande. <strong>Dans ce cas, le Client a exclusivement droit au remboursement des sommes d\u00e9j\u00e0vers\u00e9es, toute indemnisation \u00e9tant exclue<\/strong>.<\/p>\n<p><strong>8. Modalit\u00e9s de livraison<\/strong><\/p>\n<p>Les Produits achet\u00e9s sont livr\u00e9s par 5 Continents Editions \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e par le Client via T.W.S. Express Courier s.r.l. (<a href=\"http:\/\/www.twsexpresscourier.it\/\">www.twsexpresscourier.it<\/a>) (le \u00ab <strong>Transporteur<\/strong> \u00bb).<\/p>\n<p>La livraison des Produits est effectu\u00e9e un jour ouvrable \u00e0compter du jour ouvrable suivant l\u2019envoi de la confirmation de commande et, pour les Commandes r\u00e9gl\u00e9es par virement bancaire, \u00e0compter du jour ouvrable suivant la confirmation du cr\u00e9dit de la somme.<\/p>\n<p>Dans le cas o\u00f9 il serait pr\u00e9vu que personne ne sera pr\u00e9sent au lieu de livraison pour la r\u00e9ception Produit, il est recommand\u00e9 d\u2019indiquer le lieu de travail comme lieu de livraison. Dans le cas o\u00f9 plusieurs tentatives de livraison du Produit \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e au Client se seraient av\u00e9r\u00e9es infructueuses, un avis de passage sera d\u00e9pos\u00e9 avec un num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone que le Client devra utiliser pour convenir d\u2019une nouvelle livraison, sans aucun frais suppl\u00e9mentaire pour le Client. A l\u2019issue de la deuxi\u00e8me tentative infructueuse, le Transporteur conservera la marchandise en d\u00e9p\u00f4t. Le non-retrait de la part du Client pendant une p\u00e9riode sup\u00e9rieure \u00e010 jours ouvrables aura pour effet de r\u00e9silier de droit du contrat et le Produit sera restitu\u00e9 \u00e05 Continents Editions. Dans ce cas, 5 Continents Editions remboursera le prix du ou des Produit non livr\u00e9s, toutefois les frais d\u2019exp\u00e9dition et de retour seront \u00e0 la charge du Client.<\/p>\n<p>La livraison des Produits par 5 Continents Editions peut \u00eatre fractionn\u00e9e sans autre forme de responsabilit\u00e9 pour 5 Continents Editions.<\/p>\n<p>5 Continents Editions met tout en \u0153uvre pour que la livraison soit effectu\u00e9e dans les d\u00e9lais pr\u00e9vus et communiqu\u00e9s au Client qui doivent toutefois \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme purement indicatifs.<\/p>\n<p>Dans tous les cas, conform\u00e9ment aux dispositions du Code du Consommation, dans le cas o\u00f9 la livraison ne serait pas effectu\u00e9e dans un d\u00e9lai de 30 jours \u00e0compter de l\u2019envoi de la confirmation de la commande ou \u00e0compter de l\u2019op\u00e9ration de cr\u00e9dit dans le cas de Commandes r\u00e9gl\u00e9es par virement bancaire, le Client Consommateur peut envoyer \u00e05 Continents Editions, par e-mail \u00e0 l\u2019adresse info@fivecontinentseditions.com, une sollicitation de livraison dans un d\u00e9lai suppl\u00e9mentaire adapt\u00e9 aux circonstances. Si ce d\u00e9lai suppl\u00e9mentaire \u00e9choit sans que les Produits n\u2019aient \u00e9t\u00e9 livr\u00e9s, le Client Consommateur a la facult\u00e9 de r\u00e9silier le contrat et d\u2019obtenir le remboursement des sommes pay\u00e9es \u00e05 Continents Editions.<\/p>\n<p>Dans tous les cas, 5 Continents Editions ne peut \u00eatre tenu pour responsable des \u00e9ventuels pr\u00e9judices, directs ou indirects, occasionn\u00e9s par un retard de livraison du Produit dont la cause serait imputable au Transporteur et en aucun cas \u00e05 Continents Editions.<\/p>\n<p><strong>9. Obligations du Client et r\u00e9clamations relatives au transport des Produits<\/strong><\/p>\n<p>Le Client est tenu de v\u00e9rifier, lors de la r\u00e9ception, la conformit\u00e9 du Produit livr\u00e9 sur la base de la commande effectu\u00e9e, \u00e0savoir :<\/p>\n<ul>\n<li>que le nombre de colis (nombre de paquets) indiqu\u00e9 sur le bon de livraison du transporteur correspond au nombre de colis effectivement livr\u00e9s ;<\/li>\n<\/ul>\n<ul>\n<li>que l\u2019emballage du Produit est intact et n\u2019est pas endommag\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Les \u00e9ventuels dommages subis par l\u2019emballage doivent \u00eatre imm\u00e9diatement signal\u00e9s par acceptation sous r\u00e9serve. Le Client ne peut pr\u00e9senter aucune r\u00e9clamation relative aux caract\u00e9ristiques ext\u00e9rieures de la marchandise livr\u00e9e apr\u00e8s avoir sign\u00e9 le bon de livraison du Transporteur.<\/p>\n<p>Les \u00e9ventuels dommages \u00e0 l\u2019ouvrage ou aux ouvrages pr\u00e9sents dans l\u2019emballage doivent \u00eatre signal\u00e9s dans un d\u00e9lai de 2 jours \u00e0compter de la livraison en contactant 5 Continents Editions S.r.l. par e-mail \u00e0 l\u2019adresse info@fivecontinentseditions.com, en joignant une photographie ou par t\u00e9l\u00e9phone en appelant le +39 02 33603276.<\/p>\n<p>L\u2019ouvrage endommag\u00e9 sera remplac\u00e9 par 5 Continents Editions S.r.l. \u00e0ses propres frais par un ouvrage identique si disponible. Toute r\u00e9clamation adress\u00e9e pass\u00e9 les d\u00e9lais susmentionn\u00e9s ne sera pas prise en compte. Pour les Clients Consommateurs, reste applicable la garantie vis\u00e9e \u00e0 l\u2019article 14.<\/p>\n<p>Pour tout \u00e9claircissement ou \u00e9ventuelle r\u00e9clamation, consulter les \u00ab contacts \u00bb [lien]<\/p>\n<p><strong>10. Commercialisation<\/strong><\/p>\n<p>Le Client s\u2019engage \u00e0ne pas reproduire, dupliquer, copier ni vendre le Produit achet\u00e9 et \u00e0ne pas utiliser le service e-commerce mis \u00e0disposition par 5 Continents Editions \u00e0des fins commerciales.<\/p>\n<p><strong>11. Droit d\u2019annulation conform\u00e9ment au Code de la consommation<\/strong><\/p>\n<p>Conform\u00e9ment aux dispositions et aux limites du Code de la consommation, dans un d\u00e9lai de 14 (quatorze) jours ouvrables \u00e0compter de la r\u00e9ception du Produit achet\u00e9, le Client Consommateur, peut exercer le droit d\u2019annulation, sans \u00eatre tenu de fournir d\u2019explication, dans le respect de la proc\u00e9dure suivante. Par r\u00e9ception, il faut entendre le moment o\u00f9 le Client Consommateur ou un tiers, autre que le Transporteur et d\u00e9sign\u00e9 par le Client Consommateur, devient physiquement d\u00e9tenteur du Produit en question. En cas livraison fractionn\u00e9e de plusieurs Produits, les 14 jours courent \u00e0compter du moment o\u00f9 le Client Consommateur ou un tiers, autre que le Transporteur et d\u00e9sign\u00e9 par le Client Consommateur, devient physiquement d\u00e9tenteur du dernier Produit.<\/p>\n<p>Le droit de retrait conform\u00e9ment \u00e0 la pr\u00e9sente clause est exclusivement r\u00e9serv\u00e9 aux Clients Consommateurs, \u00e0savoir aux seules personnes physiques qui ach\u00e8tent les produits pour leur propre usage et non au titre leurs \u00e9ventuelles activit\u00e9s professionnelles et commerciales, \u00e9tant \u00e0savoir exclus les commer\u00e7ants, revendeurs et autres professionnels. Toute communication d\u2019annulation provenant d\u2019un Client qui n\u2019aurait pas la qualit\u00e9 de \u00ab consommateur \u00bb ne sera par cons\u00e9quent pas prise en compte.<\/p>\n<p>Le droit d\u2019annulation s\u2019applique \u00e0toute la Commande et ne peut \u00eatre exerc\u00e9 sur une partie seulement des Produits achet\u00e9s.<\/p>\n<p>Pour l\u2019exercice du droit d\u2019annulation, le Client Consommateur doit envoyer, dans un d\u00e9lai de 14 (quatorze) jours \u00e0compter de la r\u00e9ception du Produit, une communication d\u2019annulation en utilisant le pr\u00e9sent formulaire ou toute autre d\u00e9claration explicite en ce sens par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception \u00e0 l\u2019adresse suivante : 5 Continents Editions S.r.l. \u2014 Piazza Caiazzo, 1, 20124, Milan \u2014 A l\u2019attention du Service Administratif.<\/p>\n<p>Le Client Consommateur peut \u00e9galement envoyer cette communication par e-mail \u00e0info@fivecontinentseditions.com et par fax +39 02 92871456 ; dans ce cas, est envoy\u00e9e sans d\u00e9lai une lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception dans les 48 heures suivantes (2 jours ouvrables).<\/p>\n<p>Au plus tard le jour ouvrable suivant la r\u00e9ception, 5 Continents Editions communique au Client, par e-mail, la confirmation de la r\u00e9ception de la communication d\u2019annulation.<\/p>\n<p>Le Client Consommateur est le seul responsable de la restitution des Produits, \u00e0effectuer dans un d\u00e9lai de 14 (quatorze) jours \u00e0compter l\u2019envoi de la communication d\u2019annulation par un transporteur de son choix. Les frais de retour du Produit \u00e05 Continents Editions sont int\u00e9gralement \u00e0 la charge du Client Consommateur. 5 Continents Editions refusera tout Produit dans le cas o\u00f9 les frais de retour n\u2019auraient pas \u00e9t\u00e9 pay\u00e9s int\u00e9gralement par le Client Consommateur ainsi que dans le cas o\u00f9 n\u2019auraient pas \u00e9t\u00e9 respect\u00e9es les modalit\u00e9s et les d\u00e9lais pr\u00e9vus par le Code de la consommation.<\/p>\n<p>Le Produit objet du retour doit \u00eatre intact et retourn\u00e9 dans son emballage d\u2019origine, \u00e0peine de d\u00e9ch\u00e9ance du droit d\u2019annulation. Dans le cas o\u00f9 le Produit ne serait pas retourn\u00e9 dans son emballage d\u2019origine, le Client Consommateur est l\u2019unique responsable de la perte de valeur du Produit et cons\u00e9quemment 5 Continents Editions d\u00e9duira cette valeur du montant rembours\u00e9 au Client. Dans le cas o\u00f9 le Produit pour lequel a \u00e9t\u00e9 exerc\u00e9 le droit d\u2019annulation serait retourn\u00e9 \u00e05 Continents Editions endommag\u00e9, 5 Continents Editions est tenu de le communiquer au Client Consommateur afin de lui permettre \u00e9ventuellement d\u2019exercer ses droits de d\u00e9dommagement \u00e0 l\u2019encontre du transporteur auquel il a fait appel.<\/p>\n<p>5 Continents Editions remboursera au Client Consommateur l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du montant (prix de la marchandise et frais de transport), dans un d\u00e9lai de 14 jours (quatorze) \u00e0compter de la r\u00e9ception de la communication d\u2019annulation. Cette op\u00e9ration sera effectu\u00e9e par l\u2019interm\u00e9diaire de l\u2019institut de cr\u00e9dit d\u2019\u00e9mission de la carte utilis\u00e9e par le Client Consommateur pour l\u2019achat du Produit ou par virement sur le compte courant bancaire indiqu\u00e9 par le Client Consommateur.<\/p>\n<p><strong>12. Limites de responsabilit\u00e9<\/strong><\/p>\n<p>5 Continents Editions ne peut \u00eatre tenu pour responsable en cas de dommages, de quelque nature que ce soit, d\u00e9rivant de l\u2019utilisation du Produit de mani\u00e8re impropre et\/ou non conforme aux instructions fournies par 5 Continents Editions ainsi qu\u2019en cas de dommages occasionn\u00e9s par des causes fortuites ou des cas de force majeure tels que. \u00e0\u20ac seul titre d\u2019exemple, catastrophes naturelles, gr\u00e8ves, mauvais fonctionnements, pannes de r\u00e9seau et\/ou coupures de courant.<\/p>\n<p>5 Continents Editions ne peut non plus \u00eatre tenu pour responsable en cas de manque \u00e0gagner et de tout autre dommage indirect de quelque nature que ce soit ou d\u00e9rivant ou li\u00e9 aux contrats sujets aux Conditions G\u00e9n\u00e9rales. La responsabilit\u00e9 de 5 Continents Editions ne peut en aucun cas exc\u00e9der la valeur totale de la commande d\u2019achat, sauf cas de fraude ou faute grave.<\/p>\n<p><strong>13. Droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/p>\n<p>L\u2019utilisateur d\u00e9clare et reconna\u00eet que toutes les marques, signes distinctifs, inventions et outres droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuel et industrielle accessibles \u00e0travers le Site ou reproduits sur celui-ci, y compris le nom de domaine, sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de 5 Continents Editions ou bien 5 Continents Editions en d\u00e9tient la licence.<\/p>\n<p>Toute utilisation des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle est interdite sans l\u2019autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de 5 Continents Editions ou de qui est d\u00e9tenteur d\u2019une licence correspondante.<\/p>\n<p><strong>14. Garantie de conformit\u00e9<\/strong><\/p>\n<p>Les Produits pr\u00e9sent\u00e9s sur le Site sont couverts par une garantie l\u00e9gale de 24 (vingt-quatre) mois en cas de d\u00e9fauts de conformit\u00e9 existant au moment de leur livraison, conform\u00e9ment au Code de la consommation, garantie r\u00e9serv\u00e9e au seul Client Consommateur \u00e0condition que celui-ci, en cas de r\u00e9ception de Produits non conformes \u00e0 la Commande, en informe 5 Continents Editions dans un d\u00e9lai de 2 mois \u00e0compter du moment o\u00f9 ce ou ces d\u00e9fauts ont \u00e9t\u00e9 constat\u00e9s.<\/p>\n<p>La communication peut s\u2019effectuer par e-mail \u00e0 l\u2019adresse <a href=\"mailto:info@fivecontinentseditions.com\">info@fivecontinentseditions.com<\/a>. 5 Continents Editions proc\u00e9dera dans la mesure du possible au remplacement du Produit d\u00e9fectueux. Dans le cas o\u00f9 le changement du Produit ne serait pas possible, 5 Continents Editions proc\u00e9dera au remboursement du prix \u00e0travers un avoir sur le moyen de paiement utilis\u00e9 par le Client Consommateur pour effectuer son achat.<\/p>\n<p><strong>15. Juridiction et tribunal comp\u00e9tent<\/strong><\/p>\n<p>Tout contrat pass\u00e9 avec 5 Continents Editions auquel s\u2019appliquent les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales, s\u2019entend pass\u00e9 en Italie et r\u00e9gl\u00e9 par la loi italienne.<\/p>\n<p>Pour le r\u00e8glement des \u00e9ventuels litiges relatifs aux contrats d\u2019achat pass\u00e9s avec le Client Consommateur, le tribunal comp\u00e9tent est celui dont la juridiction s\u2019\u00e9tend \u00e0 la r\u00e9sidence ou au domicile du Client Consommateur ; dans tous les cas o\u00f9 le Client n\u2019a pas la qualit\u00e9 de Consommateur, le seul tribunal comp\u00e9tent est le Tribunal de Milan.<\/p>\n<p><strong>16. Approbation des articles 1341 et 1342<\/strong><\/p>\n<p><a name=\"_GoBack\"><\/a>Conform\u00e9ment aux articles 1341 et 1342 du Code civil, le Client d\u00e9clare accepter express\u00e9ment les clauses suivantes : (7) (Disponibilit\u00e9 des Produits), (9) Obligations du Client et r\u00e9clamations relatives au transport des Produits, (12) (Limites de responsabilit\u00e9) et (15) (Juridiction et tribunal comp\u00e9tent).<\/p>\n<p>5 Continents Editions srl<br \/>\nPiazza Caiazzo 1, 20124 Milan, Italie<br \/>\nT +39.02.33603276 \u2014 F +39.02.92871456<br \/>\n<a href=\"mailto:info@fivecontinentseditions.com\">info@fivecontinentseditions.com<\/a><br \/>\nn\u00c2\u00b0 TVA IT03441090960<br \/>\nRegistre du commerce de Milan n\u00c2\u00b0 03441090960 | n\u00c2\u00b0 REA 1674117<br \/>\nCapital social 100.000,00 \u00e2\u201a\u00ac<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente 1. Pr\u00e9ambule Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (les \u00ab Conditions G\u00e9n\u00e9rales \u00bb) \u00e9tablissent les termes et les modalit\u00e9s pour l\u2019achat des Produits tels qu\u2019ils sont d\u00e9finis plus bas, disponibles sur le site www.fivecontinentseditions.com (le \u00ab Site \u00bb) et distribu\u00e9s par 5 Continents Editions S.r.l., soci\u00e9t\u00e9 sise \u00e0Milan, Piazza Caiazzo, 1&hellip;<\/p>\n","protected":false},"author":1704,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"inline_featured_image":false,"footnotes":""},"class_list":["post-610","page","type-page","status-publish","hentry","description-off"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.fivecontinentseditions.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/610","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.fivecontinentseditions.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.fivecontinentseditions.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.fivecontinentseditions.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1704"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.fivecontinentseditions.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=610"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.fivecontinentseditions.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/610\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.fivecontinentseditions.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=610"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}